Mentions légales
Éditeur :
Foyer Rural de Saint Martin de Londres
39 Place du Perou
34380 Saint Martin de Londres
SIRET : 349 575 506 00036
APE : 9499Z
Tél. +33 6 07 56 24 79
foyer.ruralsml@laposte.net
Responsable de la publication
Réalisation et hébergement
Ce site a été réalisé et est hébergé par la société Inexine
INEXINE
4 impasse de la Malautière
30250 Sommières
Email : contact@inexine.fr
Propriété intellectuelle
Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
En ces termes, l'article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle indique :
Ainsi, toute copie illicite du site peut faire l'objet de poursuites sanctionnées par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Données personnelles - Règlement Général sur la Protection des Données
Les renseignements recueillis par le Foyer Rural ni cédés, ni vendus, ni échangés. Ils servent à la gestion de ses membres et des sections, à la correspondance, à des statistiques, et à la circulation d’informations associatives, culturelles, sportives. A tout moment vous pouvez en demander la rectification ou la suppression
Pendant la période de conservation de vos données,nous mettons en place tous les moyens aptes à assurer la confidentialité et la sécurité de vos données personnelles, de manière à empêcher leur endommagement, effacement ou accès par des tiers non autorisés. Chaque adhérent est informé qu’il a un droit d’accès, de modification, d’effacement et de portabilité qu’il peut exercer sur ses données personnelles. Pour faire valoir ce droit, l’adhérent devra envoyer un email à l’association à l’adresse suivante : foyer.ruralsml@laposte.net ou un courrier à l’adresse de l’association.
Sécurité
Votre site dispose d’un certificat SSL (protocole https) ce qui garantit la sécurité dans la transmission des données lorsqu’un internaute transmet des informations personnelles comme son nom, son prénom, son adresse, son adresse email ou son téléphone.